Le Myosotis Ligérien

Mes BAFF j'ai envie d'être joyeux, je fais confiance à la justice mais ils sont tellement tordus ceux qui nous maintiennent dans le problème depuis un an et demi que je crains encore? je crains que leur mauvaise foi une fois de plus triomphe que leurs atermoiements n'ouvrent encore de nouveaux recours de nouveaux retards et à la fin des déceptions. La joie pour ce sera quand la certitude que FS et ses sbires seront partis ( je me demande comment garder comme frère quelqu'un comme cela) quand tous les affairistes de tous poils les magouilleurs etc seront virés là on boira le champagne pas avant. je vous embrasse tous fraternellement en attendant que la joie rayonne parmi nous

Mes BAF
Pour motiver que FS n'avait pas à intervenir dans la procédure la Cour d'Appel considère qu'il n'est plus Grand Maître.
En conséquence la loi doit s'appliquer

re bâtir sur des cendres ?

mmmh...

Je viens de relire trois fois l'arrêt de la cour d'appel et ce n'est pas si limpide que ça...

Il me semblerait bien imprudent de baisser la garde.

- aussi longtemps qu'il sera présent,

- aussi discutables que soient les décisions de Legrand et tant que ces dernières n'auront pas été invalidées en justice,

- mais parce que pour le moment elle est régulièrement nommée par la justice, et donc ses décisions applicables,

- même si ça m'exaspère de payer ses contributions contestables,

- mais parce que tous les juristes intervenants, fussent-ils bâtonniers oublient de rappeler qu'en droit nous ne sommes pas autorisés à nous faire justice à nous même,

pour toutes ces raisons,je continuerai à m'acquitter de ces obligations afin d'être certain qu'il y aura suffisamment de votes négatifs contre FS quoi qu'il arrive.

Nous savons tous que des procédures judiciaires peuvent durer des années.

Je reste persuadé qu'il faut se battre tant de dedans que de dehors.

BBB
Lyansec

Merci à tous pour votre combat.
Stifani et sa bande doivent quitter Pisan dis-tu, à l'aide de la force publique si besoin est.
Serait-il possible de déterminer le jour et l'heure?
Je veux être là, silencieux, pour pleurer de joie. Je ferai le trajet de ma lointaine province et cesserai mes affaires séance tenante.
Je vous embrasse tous, très fraternellement.

Je viens de lire à l'instant les dernières Brèves qui ont du mal. Ne vous laissez pas abuser par la propagande des personnes qui cherchent visiblement à dénaturer les termes de l'arrêt de la Cour d'appel.

Il suffit de lire un considérant de principe important en page 8 qui exprime en une seule phrase la position de la Cour, position qui peut se résumer comme suit : Le Grand-Maître et le Président de l'association constituent exactement la même fonction. FS est simple membre de la GLNF depuis sa démission du 21 janvier 2011.

La Cour dit: l'appellation Grand Maître n'est rien d'autre que la dénomination maçonnique de l'appellation Président, elle-même étant la dénomination civile des mêmes fonctions.

C'est si simple que ça ! C'est clair et limpide.

Ne vous laissez pas abuser par les propos des Brèves qui cherchent à minimiser l'importance de l'arrêt en disant que le fond n'aurait pas été tranché.

Parfois, la procédure dit long sur le fond !!!!!

Le fait que la cour d'appel a statué sur des seules questions de procédure n'ôte rien à l'importance de cet arrêt en ce qui concerne le statut de Monsieur Stifani au sein de la GLNF. En fait, FS est considéré par la Cour d'appel comme un simple membre de cette association (qu'ayant démissionné le 21 janvier 2011, c'est en qualité de simple membre qu'il intervient désormais en cause d'appel).

Dans le système judiciaire français, les juridictions examinent les questions de procédure avant les questions de fond. Il faut donc s'intéresser aux règles de procédure pour comprendre cet arrêt.

Sur le plan juridique la procédure oppose l'opposition à la GLNF. Que fait donc FS dans cette procédure ? La raison est simple : FS est l'une des parties dans cette procédure dans la mesure où il est intervenu volontairement à titre personnel dans la procédure. Mais encore faut-il que cette intervention soit recevable (en quoi ce litige le regarde ??).

Sur le plan de la procédure, la Cour a donc d'abord vérifié si l'intervention volontaire de Monsieur Stifani est recevable. Elle a répondu à cette question par la négative et faisant une nette distinction entre l'intervention principale et l'intervention accessoire.

Elle rappelle que l'intervention est principale si l'intervenant (ici FS)élève une prétention à son profit. Au cas présent, la Cour estime que FS ne forme aucune demande à son profit, car le litige ne le concerne plus. La Cour rappelle que FS Stifani intervient en qualité de simple membre de la GLNF. Le litige ne le concerne pas et il ne peut donc former des demandes propres le concernant directement.

Le fait que FS est considéré par la Cour comme un simple membre de la GLNF illustre qu'il n'est plus Grand-Maître.
Si FS était encore Grand Maître, son intervention serait nécessairement une intervention principale recevable, car en qualité de Grand-Maître, il pourrait élever des prétentions à son profit.

Mais le fait est qu'il n'est plus le Grand-Maître. L'arrêt est clair à ce sujet en précisant que la notion de Grand-Maître et celle de Président de l'association recouvrent des fonctions identiques.Il est devenu simple membre de l'association du fait de sa démission.

En sa qualité de simple memmbre de la GLNF, seule la voie de l'intervention accessoire mui est ouverte. L'intervention accessoire a pour seul but d'appuyer les demandes de la GLNF. Or, la GLNF ne forme plus aucune demande car la GLNF ne se défend pas: elle se contente de s'en rapporter à la Cour.

Conclusion :

1. La Cour estime que les fonctions de GM et de Président de la GLNF sont identiques

2. Compte tenu de la démission de FS en date du 21.1.2011, il intervient dans la procédure en tant que simple membre.

Il n'est donc ni Grand-Maître, ni Président.

vive La République, vive les Myosotis...

Nous partîmes cinq cents; mais par un prompt renfort
Nous nous vîmes trois mille en arrivant au port,
Tant, à nous voir marcher avec un tel visage,
Les plus épouvantés reprenaient de courage !

Cette décision fait que les GMP et leurs sbires subissent le même sort puisqu'ils détenaient leurs " pouvoirs " d'un illégitime. Le miasme du Causse.

Enfin de bonnes nouvelles !!!
Je vais déboucher une roteuse à votre santé mes TCFF
Bravo et fêtons ça avec délice
Roger CORERE N° 13401

B.A.F.
Attention on va nous dire que les décisions en question ont été validées par l'administrateur judiciaire !!

Le CAC 40 avait bien progressé ce matin, cette annonce l'a fait repasser dans le rouge. Après LUI le déluge ?
;o)
Bravo mes Frères et tant pis si les marchés n'apprécient pas cette grande nouvelle.
Bernard DUMIGRON miasme 16397

Excellente nouvelle qui voudrait sans doute dire que toutes les décisions, charcutages, nominations en tous genres, mise en sommeil, radiations et suspensions seraient nulles et non avenues en vertu de ce jugement.Attendons comme tu le dis une analyse plus fine de nos juristes mais réjouissons-nous et boutons les usurpateurs hors du Temple (de Pisan).
Je crois que ce soir au bar de la marine, l'oeuvre au jaune va battre son plein...